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Marques déposées par la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware
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SWEET CAPORAL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SWEET CAPORAL
BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware

Numéro de dépôt :
1592461
Date de dépôt :
16/05/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/05/2010
SWEET CAPORAL de BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l\'Etat du Delaware

Présentation de la marque SWEET CAPORAL

Déposée le 16 mai 1990 par la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SWEET CAPORAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware domicilié(e) 401 South fourth Avenue, Suite, 1800, Louisville, Kentucky 40202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2161664) - États-Unis.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GILBEY de HAAS domicilié(e) (dossier no 2161664) - France.

La marque SWEET CAPORAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1592461.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SWEET CAPORAL est expirée depuis le 16 mai 2010.

BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware a également déposé les autres marques suivantes : COMPASS , , (Marque figurative) , BERMUDA


BRITISH AMERICAN TOBACCO (BRANDS) INC une société constituée selon les lois de l'Etat du Delaware - 401 South fourth Avenue, Suite, 1800, Louisville, Kentucky 40202, ETATS UNIS D'AMERIQUE (dossier no 2161664) - États-Unis


GILBEY de HAAS - (dossier no 2161664) - France


Renouvellement sans limitation le 12 janvier 2000 n°2161664 - Publication au BOPI 2000-01-12

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-44

Inscription le 12 janvier 2000 - Changement de dénomination ; Changement d'adresse n°293320 - Publication au BOPI 2000-01-12

Inscription le 4 juin 1996 - Transmission totale de propriété n°203873 - Publication au BOPI 1996-06-04

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